Conditions générales de vente

1. Vendeur et champ d’application

ProxyCardStock est exploité par ARTJOURNEYAI, SARL au capital de 100 €, 941 656 670 RCS Montpellier, dont le siège est situé 11 allée Roger Salengro, 34800 Clermont-l’Hérault, France. Contact : contact@proxycardstock.com.

Les présentes conditions s’appliquent aux commandes passées sur proxycardstock.com. Les conditions applicables sont celles en vigueur au jour de la commande. Pour les achats conclus sous cette version, la version acceptée est conservée lors du paiement et rappelée dans l’e-mail de confirmation, qui comprend une copie intégrale des conditions applicables. Les achats antérieurs restent soumis aux conditions applicables lors de leur conclusion. Le client déclare être majeur ou autorisé par son représentant légal. Les dispositions réservées au « consommateur » ne s’appliquent pas à l’acheteur agissant à des fins professionnelles.

2. Produits et usage

Les articles vendus sont des packs de feuilles vierges. La fiche et le pack sélectionné précisent la finition, le format, le gsm, le nombre de feuilles et le prix. Les éventuelles illustrations de créations ne constituent pas des cartes incluses dans le pack.

Les photographies et rendus présentés sont indicatifs : le résultat imprimé dépend de l’imprimante, des encres et des réglages du client. Avant de commander, le client vérifie que son imprimante accepte le format et l’épaisseur indiqués sur la fiche ; nous recommandons un essai sur une feuille. Le client est seul responsable des contenus qu’il imprime et du respect des droits de tiers : la vente de papier ne concède aucun droit sur les créations ou marques de tiers. Ces précisions ne réduisent pas la garantie légale de conformité.

3. Commande, prix et paiement

Les prix sont exprimés en euros. TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Le total est présenté avant le paiement, traité de manière sécurisée par Stripe.

Les frais de livraison s’élèvent à 5,90 € au minimum. Ils sont plus élevés pour certaines destinations, desservies par d’autres partenaires de livraison. Dès 69,00 € d’articles, 5,90 € de frais de livraison sont offerts et seul l’éventuel supplément reste dû. Le montant exact est affiché avant la validation du paiement.

Le client choisit ses packs, vérifie son panier, renseigne ses coordonnées de livraison et accepte les présentes conditions. La validation finale du paiement implique une obligation de paiement. La commande est enregistrée après confirmation du paiement, confirmée par e-mail et, pour le titulaire d’un compte, consultable dans l’espace client. Les commandes sont limitées aux quantités disponibles.

4. Livraison

La livraison est proposée en France et dans les autres pays de l’Union européenne, en point relais choisi par le client lors du paiement. Lorsqu’aucun point relais ne dessert l’adresse de livraison, la livraison est faite à cette adresse, uniquement contre signature. Les modalités sont détaillées sur la page Livraison.

Les commandes d’articles en stock sont remises au transporteur sous 3 jours ouvrés après confirmation du paiement. L’acheminement prend ensuite habituellement 2 à 10 jours ouvrés selon le pays. La livraison intervient au plus tard 10 jours ouvrés après le paiement. Passé cette date, le consommateur peut nous demander de livrer dans un délai supplémentaire raisonnable puis, à défaut, annuler la commande et être remboursé sous 14 jours.

Option « Commande prioritaire » : facultative, proposée au paiement pour 3,90 € en plus des frais de livraison. La commande est alors préparée en priorité sous 1 jour ouvré après confirmation du paiement et remise au transporteur le jour même ; le délai d’acheminement du transporteur reste inchangé. Si ce délai de préparation n’est pas tenu, l’option est remboursée sur demande.

En cas d’indisponibilité après paiement, le vendeur informe le client et rembourse les articles concernés sous 14 jours.

5. Précommande

Un article en précommande est payé à la commande et expédié dans la période indiquée avant le paiement, rappelée dans l’e-mail de confirmation. La fin de cette période est la date limite d’expédition ; la livraison intervient au plus tard 10 jours ouvrés après cette date. Si l’un de ces engagements ne peut pas être tenu, nous vous en informons et vous pouvez, à votre choix, accepter expressément une nouvelle date ou annuler et être remboursé sous 14 jours. Vos droits légaux en cas de retard de livraison restent applicables. Une commande contenant un article en précommande part en une seule fois, sauf si elle est scindée comme indiqué ci-dessous. L’option « Commande prioritaire » ne modifie pas la période annoncée : la commande part en premier dès la réception du réassort.

Lorsque les articles d’une même commande partent à des dates différentes, nous pouvons, avec votre accord donné avant le paiement, la scinder en deux commandes distinctes : deux paiements, deux factures, deux colis et deux frais de livraison. Chaque commande suit ses propres délais de livraison, de rétractation et de remboursement. Vous pouvez aussi choisir de tout recevoir à la date la plus tardive, en une seule commande.

6. Adresse, retrait et incidents de colis

Le client est responsable de l’exactitude de l’adresse et du point relais qu’il choisit et nous contacte dès qu’il constate une erreur. Le colis est conservé au point relais pendant la durée fixée par le transporteur.

Si le colis nous revient parce qu’il n’a pas été retiré dans ce délai ou parce que l’adresse fournie était erronée, nous vous contactons. Le non-retrait du colis ne constitue pas à lui seul une rétractation. Vous pouvez demander une nouvelle expédition aux frais d’envoi réels annoncés au préalable, ou notifier une annulation. Si vous exercez votre droit légal de rétractation, les règles de la section 7 s’appliquent, notamment le remboursement de la livraison standard initiale ; seuls les frais directs de retour légalement à votre charge peuvent rester dus. Dans les autres cas, les frais éventuellement réclamés doivent être justifiés, imputables au client et autorisés par la loi ; aucune déduction n’est automatique. Sans réponse sous 30 jours, nous remboursons les paiements reçus. Aucun frais ne vous est imputé pour une erreur relevant de nous ou de notre transporteur.

Nous restons responsables de votre commande jusqu’à sa remise. Pour un traitement rapide, signalez-nous un colis abîmé ou incomplet dans les 7 jours avec des photos de l’emballage et des feuilles. Ce délai est indicatif et ne limite pas vos droits.

7. Rétractation et retours

Le consommateur peut se rétracter sans motif pendant 14 jours à compter de la réception du colis. Il utilise la fonction en ligne « Se rétracter d’un achat », accessible en bas de chaque page (formulaire en ligne), ou toute déclaration claire adressée à ARTJOURNEYAI, 11 allée Roger Salengro, 34800 Clermont-l’Hérault, France ou à contact@proxycardstock.com. Nous lui envoyons un accusé de réception par e-mail.

Les articles sont renvoyés à ARTJOURNEYAI, 11 allée Roger Salengro, 34800 Clermont-l’Hérault, France au plus tard 14 jours après la déclaration. Les frais de retour sont à la charge du consommateur. Nous remboursons tous les paiements reçus, y compris la livraison standard, au plus tard 14 jours après la déclaration, par le moyen de paiement utilisé pour la commande ; nous pouvons attendre d’avoir reçu les articles ou une preuve de leur expédition.

La responsabilité du consommateur n’est engagée que pour la dépréciation résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour vérifier le papier : des feuilles imprimées, découpées ou abîmées donnent lieu à une réduction du remboursement à proportion. Cette règle ne supprime pas le droit de rétractation. Voir aussi la page Retours.

Formulaire type de rétractation (à compléter et renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat) : « À l’attention de ARTJOURNEYAI, 11 allée Roger Salengro, 34800 Clermont-l’Hérault, France, contact@proxycardstock.com : je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous : […]. Commandé le / reçu le : […]. Nom du consommateur : […]. Adresse du consommateur : […]. Date : […]. Signature (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier). »

8. Garanties légales

Pour mettre en œuvre ces garanties : ARTJOURNEYAI, 11 allée Roger Salengro, 34800 Clermont-l’Hérault, France, contact@proxycardstock.com. Indiquez la référence de commande et une description du problème.

9. Responsabilité

Nous pouvons être exonérés de responsabilité dans la mesure où nous prouvons qu’un retard ou une inexécution est imputable au client, au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat ou à un cas de force majeure. Pour l’acheteur agissant à des fins professionnelles, notre responsabilité pour les dommages indemnisables est limitée au montant de la commande, sauf en cas de dol, faute lourde, dommage corporel ou lorsque cette limite priverait de sa substance une obligation essentielle du contrat. Cette limite ne réduit pas les droits légaux des consommateurs. Le droit légal de rétractation ne s’applique à un acheteur professionnel que dans les cas expressément prévus par la loi.

10. Réclamations, médiation et droit applicable

Adressez d’abord votre réclamation par écrit à contact@proxycardstock.com. Le vendeur n’a pas encore désigné de médiateur de la consommation. Cette désignation manquante ne supprime pas les droits du consommateur prévus par la loi. Ces conditions sont régies par le droit français, sans priver le consommateur des dispositions impératives et des règles de compétence applicables à sa situation.

11. Studio IA et crédits

Objet. Depuis son compte, le client peut faire refaire en plus net une image de carte qu’il fournit, à l’aide d’un modèle d’intelligence artificielle exploité par un prestataire tiers. Le résultat est une image générée par IA. Le service est réservé aux comptes dont l’adresse e-mail est vérifiée ; il n’est pas accessible aux achats sans compte.

Nature du résultat. Le modèle repeint l’image : il peut modifier des détails, des symboles ou du texte. Le client compare l’image avant et après, et relit tout texte avant d’imprimer. La fidélité exacte au modèle d’origine et l’acceptation de toute image par le prestataire ne sont pas promises. Ces caractéristiques n’excluent ni la garantie légale de conformité ni les recours en cas d’inexécution du service convenu. La netteté est exprimée en points par pouce (dpi), calculée sur les pixels réellement reçus rapportés à la largeur de la carte. Une image prend quelques dizaines de secondes ; l’option « Économique » est livrée sous 24 heures.

Refus et échec. Le prestataire peut refuser de traiter une image. Une image refusée, ou qui échoue pour quelque raison que ce soit, ne coûte rien : les crédits réservés sont rendus intégralement et une image offerte n’est pas décomptée. Des refus répétés peuvent suspendre temporairement l’accès au service.

Contenus et droits. Le client déclare disposer des droits nécessaires sur l’image qu’il fournit, ou l’utiliser dans un cadre que la loi autorise, et ne fournit pas d’image permettant d’identifier une personne sans son accord. Les images générées sont destinées à un usage personnel et non commercial, notamment au jeu entre amis et aux tests de decks. Leur revente, et toute présentation comme carte authentique, sont interdites. Le client doit veiller à ce que ses créations soient clairement identifiables comme copies non officielles, notamment en ajoutant « PROXY NOT FOR SALE » si nécessaire. Les illustrations, noms, symboles et cadres des jeux de cartes appartiennent à leurs éditeurs : le Studio IA n’accorde aucun droit sur ces éléments. Sont interdits les contenus illicites, haineux, à caractère sexuel impliquant des mineurs, ou portant atteinte aux droits d’autrui ; ProxyCardStock peut supprimer un contenu signalé et suspendre le compte concerné. ProxyCardStock ne revendique aucun droit sur l’image générée ; une image générée par IA peut ne pas être protégée par le droit d’auteur.

Crédits. Les crédits sont une unité de paiement interne, ni une monnaie, ni cessibles, sauf le remboursement ci-dessous. Pour 413 / 600 / 980 dpi, une image coûte 2 / 3 / 4 crédits en mode Économique et 4 / 5 / 7 en mode Rapide. Réinventer une scène coûte 3 / 4 / 6 en Économique et 6 / 7 / 12 en Rapide. Chaque style crée une image distincte. Le prix est affiché avant confirmation et figé pour la demande. Ces tarifs s’appliquent aux nouvelles demandes, y compris sur les soldes existants.

Packs. 5 € : 200 crédits ; 10 € : 400 crédits + 20 offerts ; 20 € : 800 crédits + 80 offerts ; 50 € : 2000 crédits + 400 offerts ; 100 € : 4000 crédits + 1200 offerts. Ce qu’un pack apporte au compte (crédits du pack, crédits offerts du pack, bonus de rang et éventuelle offre ×2) est affiché avant le paiement et rappelé après celui-ci.

Premier achat de chaque montant. Jusqu’au 31 décembre 2026 inclus, à minuit (heure de Paris), une fois par personne et par montant, les crédits de base et le bonus de volume sont doublés. Acheter le pack à 5 € utilise seulement l’offre de ce montant ; les autres restent disponibles. Le bonus de rang s’ajoute une seule fois, sur les crédits de base, au niveau avant l’ouverture du paiement. Un remboursement ou une recréation du compte ne réactive ni l’offre ni son délai. Une offre réservée avant l’échéance reste valable jusqu’à l’expiration de sa session de paiement. Un paiement non terminé réserve temporairement l’offre jusqu’à l’expiration confirmée de sa session. Le total définitif est affiché avant paiement. Les achats antérieurs conservent leur offre initiale.

Durée de validité. Les crédits achetés sont valables un an à compter du dernier achat payé d’un pack de crédits par le compte : chaque achat d’un pack prolonge tout le solde. À l’échéance, le solde restant est retiré. Les crédits réservés par une image en cours ne sont pas concernés : ils sont consommés si l’image est créée, et retirés si elle ne l’est pas.

Fidélité. Le niveau dépend du montant total payé sur le site pour les packs de crédits et les articles de papier, après promotions, hors frais de port et déduction faite des remboursements. Les achats sur Etsy ne comptent pas. Les seuils et bonus sont : Bronze dès 0 € (+ 0 % de crédits), Argent dès 10 € (+ 10 % de crédits), Or dès 50 € (+ 20 % de crédits), Platine dès 100 € (+ 30 % de crédits), Diamant dès 200 € (+ 40 % de crédits). Les niveaux restent acquis tant que le programme existe, sans baisse liée au temps ni obligation de racheter dans un délai donné. Les comptes existants conservent le niveau préservé lors du changement de programme. Le bonus de fidélité s’applique aux crédits de base du pack, hors crédits offerts du pack, selon le niveau du compte avant l’achat, et s’ajoute aux crédits offerts du pack. L’offre ×2 du premier achat de chaque montant se cumule avec ce bonus de rang selon la règle décrite ci-dessus. Un remboursement total ou partiel diminue le cumul payé : le niveau et les bonus des packs ultérieurs sont recalculés à partir des montants conservés, sous réserve du niveau préservé pour les comptes existants ; les éventuels crédits de fidélité reçus en trop sont retirés du solde. Aucune remise sur le papier n’est accordée par un niveau de fidélité. Quand plusieurs images attendent, celles des niveaux les plus élevés partent en premier ; une image qui attend depuis plus de dix minutes passe devant toutes les autres.

Cadeau de crédits par commande de papier. Chaque nouvelle commande de papier payée sur ce site crédite automatiquement le même compte client, sans code à saisir : 100 crédits pour des articles de moins de 20 € ; 200 crédits pour des articles d’au moins 20 € et de moins de 50 € ; 300 crédits pour des articles de 50 € ou plus. Le cadeau est calculé sur le montant payé pour les articles après promotions, hors frais de port. Le bonus non utilisé expire 60 jours après le paiement ; un achat de crédits ne prolonge pas cette échéance. Un remboursement total annule uniquement le bonus non utilisé, sans dette ni retrait des crédits achetés. Les commandes antérieures et les commandes Etsy conservent leur code cadeau à usage unique, à saisir dans les 90 jours suivant le paiement : un remboursement total invalide un code non utilisé ; les crédits déjà activés restent acquis, sans dette. Un remboursement partiel ne modifie pas le montant du cadeau. Ces règles de cadeau ne limitent ni les droits au remboursement ni les garanties légales, et l’obtention d’un remboursement ne dépend pas de la restitution du cadeau.

Crédits offerts. Chaque compte dont l’adresse e-mail est vérifiée dispose de 10 crédits offerts par mois civil (heure de Paris), à n’importe quelle netteté, sans report d’un mois sur l’autre. Une image est offerte en entier quand les crédits offerts restants couvrent son prix ; s’il en reste mais pas assez, ils sont utilisés d’abord et le complément est pris sur le solde, et sans crédit offert restant l’image est payée en entier avec le solde. Les demandes en mode Économique utilisent aussi les crédits mensuels offerts en premier. ProxyCardStock peut modifier ou suspendre ces crédits offerts.

Rétractation. Le consommateur peut notifier sa rétractation dans les 14 jours suivant l’achat d’un pack de crédits (article L221-18 du code de la consommation), en écrivant à contact@proxycardstock.com ou en utilisant le formulaire de rétractation en ligne. Nous remboursons le montant dû sans retard injustifié, sous 14 jours après cette notification, par le même moyen de paiement. Un remboursement retire du solde les crédits correspondants, au prorata du montant remboursé et sur le total reçu, crédits offerts et bonus compris. Un paiement contesté auprès de la banque et annulé par elle est traité comme un achat remboursé en entier.

Avant le paiement d’un pack ou une génération payante lorsque le consentement courant manque, le client coche une case non précochée : il accepte ces conditions, demande expressément l’exécution immédiate avant la fin du délai de rétractation et reconnaît que ce droit ne disparaît qu’une fois le contrat entièrement exécuté. Le libellé, la date et la version sont enregistrés ; la demande est rappelée dans l’e-mail de confirmation d’achat. Si le consommateur se rétracte après avoir expressément demandé l’exécution anticipée, seul le montant proportionné au service effectivement fourni jusqu’à la notification reste dû (article L221-25), calculé sur le prix convenu du pack et les crédits consommés rapportés au total reçu. Aucune somme n’est due à ce titre si la demande expresse ou l’information légalement requise faisait défaut. La génération d’une image ne supprime pas à elle seule la rétractation du pack : la perte prévue à l’article L221-28, 1° suppose l’exécution intégrale du contrat et sa reconnaissance préalable expresse. Les crédits consommés restent soumis aux recours pour inexécution et aux garanties légales.

Garanties légales du numérique. L’encadré ci-dessous s’applique aux opérations de fourniture distinctes du Studio IA. Pour mettre en œuvre ces garanties, contactez ARTJOURNEYAI, 11 allée Roger Salengro, 34800 Clermont-l’Hérault, France, contact@proxycardstock.com.

Transparence. Chaque image produite par le Studio IA est signalée « Image générée par IA » à sa création, dans la bibliothèque et à son application sur une carte. L’image fournie est transmise au prestataire (OpenAI, établi hors de l’Union européenne) pour créer le résultat : voir la politique de confidentialité.